Déposée le 7 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPT'N TORTUE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 675, rue Pierre Simon Laplace - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 447 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée - 675, rue Pierre Simon Laplace - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 411447840
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585243 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; mallettes pour documents ; sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de sport ; sacs de plage, de voyage, à provisions, trousses et coffres de voyage, cartables ; portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes, cannes-sièges ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacoches pour porter les enfants ; écharpes pour porter les bébés.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; tissus imitant la peau d'animaux ; matières filtrantes (matières textiles) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de table non en papier ; tapis de table non en papier ; chemins de table ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; toiles cirées (nappes) ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; essuie-mains en matières textiles ; linge de maison ; linge de lit ; literie (linge) ; taies d'oreillers ; housses d'oreillers ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvre-lits ; couvre-pieds ; courtepointes ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; plaids ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textiles.
Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; lingerie de corps, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bains, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, tee-shirts, pull-overs, vestes, manteaux, chemises, layettes, cravates, bonnets, foulards, châles, ceintures (habillement), gants, (habillement) ; écharpes, gilets, vêtements imperméables, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, sandales, pantoufles, bottes ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAPT'N TORTUE"
